Entretien et travaux en cours d'eau (plaquette)

Type de ressource : publication
Thématique : environnement - milieux naturels, gestion - acteurs, autres
Description : L’intervention sur les cours d’eau doit se faire dans les règles de l’art et s’appuyer sur la réglementation en vigueur. Elle implique la mobilisation d’un personnel spécialisé, équipé de matériels de plus ou moins grande ampleur et utilisant des méthodes et des techniques reconnues, dans le respect de « l’espace rivière » et de ses composantes biologiques, chimiques et physiques.
Qui plus est, le rôle des riverains est primordial dans les actions à mener sur les cours d’eau. Enfin, la réglementation impose des règles strictes dans les interventions sur les milieux aquatiques.
La plaquette d’information propose les sujets suivants :
-Cours d’eau ou fossé ?
  • Cours d’eau
  • Fossés
  • Intérêt de la végétation rivulaire
-Interventions en cours d’eau
  • Entretien
  • Travaux d’aménagement
  • Déclaration d’intérêt général (DIG)
  • Recommandations générales et préconisations
-Exemples et coûts d’aménagements préconisés
  • Aspects financiers
-Cas particuliers
  • Rétablissement du lit d’un cours d’eau après une crue
  • Travaux d’urgence
-Infractions et sanctions
  • Les procédures administratives
  • Les procédures judiciaires
Le document est bien présenté et illustré. Les références réglementaires sont nombreuses. Il se termine par un lexique, des liens utiles et les contacts.
La plaquette vise à sensibiliser les riverains sur les bonnes pratiques et la réglementation qui s’applique à l’entretien et aux travaux en cours d’eau.