Note méthodologique : Effacement d'ouvrages transversaux en maitrise d'oeuvre interne

Type de ressource : publication
Thématique : environnement - milieux naturels, gestion - acteurs
Description : Buses, radiers de pont, seuils... les obstacles sont nombreux sur nos cours d’eau. Or, la réglementation oblige les collectivités locales à restaurer la continuité écologique par l’aménagement de ces ouvrages transversaux, voire leur effacement total ou partiel. Les impacts potentiels de leur suppression doivent alors être anticipés.

Ces opérations ne présentent pas nécessairement une grande complexité et certains ouvrages peuvent être traités simplement. En fonction des compétences disponibles au sein de la collectivité, tout ou partie d’un projet d’effacement peut être élaboré en maîtrise d’oeuvre interne.

Cette note méthodologique a pour vocation à assister les professionnels dans le choix entre le recours à une maîtrise d’oeuvre externe ou l’élaboration du projet en régie. Il s’agit d’un support d’aide à la décision pour les collectivités afin de faciliter les projets d’effacement d’ouvrages ne présentant pas une grande complexité.