Guide sur les travaux en cours d'eau et les zones humides

Type de ressource
  • publication
Thématique
  • environnement - milieux naturels
  • eau-agriculture
  • gestion - acteurs
  • autres
Description Rédigé par un groupe de travail composé de la Chambre d’Agriculture de l’Allier, de la FNSEA03, du syndicat des propriétaires d’étangs et de l’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques, réunis sous l’égide de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l’Allier.
Intervenir sur les cours d’eau ou les zones humides n’est pas une mince tâche. Cela implique la mobilisation d’un personnel spécialisé, équipé de matériels de plus ou moins grande ampleur et utilisant des méthodes et des techniques reconnues, dans le respect de « l’espace rivière » et de ses composantes biologiques, chimiques et physiques. Qui plus est, la réglementation impose des règles strictes dans les interventions sur les milieux aquatiques.
L’entretien des fossés et des cours d’eau fait partie des préoccupations courantes des agriculteurs. Le guide a donc été écrit pour clarifier les possibilités de travaux en cours d’eau.
Sommaire :
-1.Entretien régulier de cours d’eau.
-2.Statut des écoulements – fossés et cours d’eau.
-3.Curage de cours d’eau.
-4.Remplacement/création d’ouvrages de franchissement.
-5.Travaux en zones humides.
-6.Entretien de la ripisylve en zone vulnérable.
La distinction entre un fossé et un cours d’eau est primordiale. Un écoulement classé fossé permet une liberté totale d’intervention, tandis que les travaux sur cours d’eau (au-delà du simple entretien) sont soumis à procédure préalable. Il importe donc de bien définir ce qu’est le cours d’eau et de différencier un cours d’eau d’un fossé.
Le guide permet d’expliquer les possibilités pour les agriculteurs d’intervenir sur les fossés et les cours d’eau. Il permet de distinguer les travaux réalisables sans autorisation préalable des travaux nécessitant une demande auprès de la DDT.